ETAT DES LIEUX DE LA COORDINATION VU PAR LES COORDONNATEURS SPS SI VOUS REMPLISSEZ LE QUESITONNAIRE SUIVANT:
En tant que Coordonnateur SPS, vous pouvez participer à un sondage voir lien suivant : https://goo.gl/forms/PWy9UXTvNAaJb1612
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l’Ingénieur et la maîtrise des risques:
« le champ d’action de l’ingénieur s’élargit. Il doit travailler en confiance avec des spécialistes d’autres disciplines du droit, de la finance et de façon générale des sciences
sociales pour comprendre leurs points de vue, en tenir compte et aussi leur faire partager son appréhension de la réalité. Ce sont donc des opportunités à saisir et des défis à relever »…
La prévention des risques , est un sujet large en thème.
Dès qu’il y a des salariés, il est question de la prévention des risques professionnels.
L’article de référence est l’Article L4121-3 du code du travail pour la prévention.
Ainsi cette obligation est renforcée pour les chantiers clos et indépendant par la mission CSPS. Et dans certains cas soit pour des raisons de marketing pour une marque ou de retard de chantier, il peut exister un événement qui n’est pas partie intégrante du chantier.
Ainsi, l’organisateur a l’obligation de faire appliquer la réglementation du travail aux intervenants et avoir en plus un référent événement qui a une licence en organisation d’événement.
Alors, il peut missionner une personne habilitée, la plupart du temps, le CSPS du chantier afin de mettre un cadre d’intervention des entreprises qui ne sont pas partie intégrante du chantier.
Le cadre, est instauré par un plan de prévention événement chantier.
Il est adapté à l’événement et au chantier pour la compliance et ou conformité .
La mission est de savoir gérer les contraintes des gros oeuvre et maître d’ouvrage et l’organisateur de l’événement.
Conclusion:
Dans ce cas de figure, lors du début de l’événement, le chantier est arrêté. La zone dite événement est clos et indépendant. Pour cette raison, un constat des lieux de passation de la zone est effectué au préalable.
Chaque entreprise intervenante aura réalisée une visite d’inspection commune avant événement afin de les laisser intervenir pour la préparation de l’événement et la conformité de la zone événement pour la gestion des risques .
Chaque intervenant et parties, de cette façon, connaissent leurs responsabilités dans leurs limites de leurs champs d’intervention.
Rédacteur la présente note:
« Le séisme du 11 mars 2011 et le tsunami qui s’en est suivi ont affecté gravement le Japon avec des conséquences majeures pour les populations et les infrastructures. »
Source: Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire – IRSN
« L’exemple de l’installations photovoltaïques qui a connu un vol pour un montant d’environ 70.000 euros »
Source: https://ie-se.fr/2018/09/02/assurance-et-video-surveillance/
DMLT:
La prévention des risques professionnels incite à agir le plus en amont possible. Par conséquent, la prévention des risques associés à la maintenance doit intervenir dès la conception, l’acquisition ou la modification des biens et des équipements, en considérant la conception et l’aménagement des locaux, et une conception de l’organisation du travail de maintenance adaptée.
« La maintenance a fait l’objet de profondes modifications, ces dernières années, et est désormais considérée comme une fonction essentielle des entreprises. Pourtant, les risques qui lui sont associés, sont encore rarement envisagés et peu de travaux se sont intéressés à l’impact de la maintenance sur la sécurité. Cette étude visait, par conséquent, à mieux évaluer l’importance de « l’accidentabilité » liée à la maintenance et à caractériser les accidents concernés. «
Source: INRS
L’obligation de mettre en œuvre un DMLT est à la charge du chef de l’établissement, ou son délégataire.
Par exemple une copropriété, est représentée par un conseil syndical, qui est en relation avec un syndic de copropriété. Le professionnel en la matière est le syndic.
Le DMLT doit permettre de déterminer avec le DIUO et les DOE quand il est nécessaire de mettre en œuvre un plan de prévention et ou un PPSPS.
Nous avons consulté notre référent expert en prévention J-F de Richemont, Ingénieur Conseil en sécurité et il nous a indiqué :
Ces dispositions réglementaires ne sont pas respectées pour cause que rare sont les occasions ou des sanctions ont été jugées par des tribunaux dit répressif « pénaux ». La sanction contre le DMLT et la non-prévention est souvent pour homicide involontaire par mise en danger de la vie d’autrui en violant les principes généraux de prévention. »