Il est fait référence à l’écologie, le développement durable et les travailleurs?
Le Quatar scandalise mais, les sans papiers de niveau de sous traitance n+3 et les majors qui sous-traitent sans respecter les conditions de travail. Nous sommes aussi au Quatar pour le village Olympique.
« Le secteur du bâtiment a besoin de bras, beaucoup de bras. Sur de nombreux chantiers d’Ile-de-France, des sans-papiers sont recrutés, parfois dans des conditions douteuses : absence de contrat, manque de sécurité, faible rémunération… Les abus sont nombreux. »
« Selon une source judiciaire, la raison de la chute serait liée à une échelle en mauvais état, de laquelle l’homme aurait glissé. Il a été transporté au CHU de Rouen…
La fonction de référent Covid a été inventé pour des salariés non formés et non plus habilités. En bref des préventeurs de dernières minutes.
A la lecture des analyses restreintes (rapport covid) souvent erronées, ils (les référents) ne connaissaient pas le principes généraux de prévention.
L’INTEFP par son directeur , développe une analyse des risques opérationnelles en cette période de la COVID qui pourrait se conclure par « Risque nouveau mais pas nouveau Risque ». A nous de dire aussi, opportunité non qualifiée de faire de l’argent sur l’ignorance de beaucoup de personnes perdues.
En bref, relisez les articles publiés par nous et l’article de Monsieur Lanouzière, il sera conclu que la peur a fait plus de mal par certains faux préventeurs et « des préventeurs de court ».
La jurisprudence a jugé à plusieurs reprises concernant la sécurité par les termes:
1-manquements graves à la sécurité
2-manquements au devoir de sécurité
3-un manquement à une obligation de sécurité prévue par la loi
La prise en compte des jurisprudences en matière de chantiers et sécurités est primordiale en cette période de la COVID-19.
En la matière, il est nécessaire autant pour toutes les entreprises et les entreprises du BTP de s’assurer de l’application des mesures adaptées à la COVID.
Pour cette raison, il est recommandé de suivre des référentiels COVID afin d’assurer des audit en auto Control ou par des référents extérieur aux entreprises et ou chantiers.
Par ailleurs, la non application de ces mesures seront apprécier comme des négligences graves à la sécurité sanitaire. Cet aspect est nouveau pour les entreprises. Notamment, les « interdictions et obligations en vigueur pendant l’état d’urgence sanitaire. », En application de l’article L. 3136-1 du code de la santé publique. Il est à prendre en compte que sont habilités à constater par procès-verbal les contraventions à tout ou partie des catégories de mesures de police édictées en application de l’article L. 3131-15 du code de la santé publique…
Exemple de jurisprudences pour non application de la sécurité:
1-manquements graves à la sécurité
« Le manquement grave aux règles de sécurité consiste en l’absence de désignation d’un < coordonnateur >< SPS > pour le chantier de Warneton. Ce manquement existe depuis le début du chantier puisque le < coordonnateur >< SPS > doit être désigné le plus tôt possible et même dès la phase de conception. L’employeur expose que le fait est attesté par la transmission à M. B., le 6 juillet 2009, d’un projet de contrat de coordination < SPS > émanant de la société Dekra conseil, que celui ci a négligé de renvoyer à la société en cause. Il affirme n’avoir eu connaissance de ce manquement que lors de la visite d’inspection réalisée par M. B. les 18 et 19 mars 2010. »
« des manquements au devoir de sécurité, il ressort des éléments du débat que la société ASF, en sa qualité de maître de l’ouvrage, et à la suite de diverses remontrances adressées à Antoine S., tant par le coordonnateur SPS du chantier que par le maître d’oeuvre, a émis le 4 mai 2010 un ordre de service (OS) numéroté 219-2010, au termes duquel elle l’a invité, dans un délai de dix jours à compter de sa réception, à prendre les dispositions nécessaires pour rétablir des manquements constatés dans les registres journaux du CSPS »
3-un manquement à une obligation de sécurité prévue par la loi
« que cette omission était l’une des fautes qui avaient concouru à la réalisation du dommage subi par Noël X… ; qu’en conséquence, la personne morale devait être déclarée coupable du délit d’homicide par imprudence »
1-« QUESTIONS/REPONSES POUR LES ENTREPRISES ET LES SALARIES
Le virus identifié en Chine en décembre 2019 est un nouveau coronavirus qui provoque une infection respiratoire fébrile appelée COVID-19 (CoronaVirus Disease). Les symptômes décrits évoquent principalement une infection respiratoire aiguë (fièvre, toux,essoufflement), mais des difficultés respiratoires et des complications pulmonaires de type pneumonie sont également décrites, ainsi que des formes plus sévères. Les symptômes de la maladie peuvent apparaître jusqu’à 14 jours après un contact avec une personne malade et se manifestent par de la fièvre, de la toux ou des difficultés respiratoires. Une personne qui ne présente aucun des symptômes de la maladie (fièvre, toux, difficultés respiratoires) n’est pas contagieuse. D’après les données épidémiologiques disponibles à ce jour, ce nouveau coronavirus peut se transmettre d’homme à homme par voie respiratoire dans le cadre d’un contact rapproché et prolongé. Le virus peut survivre quelques heures voire quelques jours dans l’environnement. »
« Outre les difficultés économiques, de nombreuses menaces pèsent sur l’entreprise. Le chef d’entreprise en a souvent conscience mais le quotidien l’empêche d’y consacrer le temps nécessaire et ainsi de maîtriser ses vulnérabilités. Pourtant, de nombreuses entreprises qui ont subi un sinistre majeur ont fini par disparaître, faute d’avoir anticipé cette situation et planifié une réaction adaptée.
Il convient en effet de souligner qu’un sinistre mal géré peut avoir des conséquences désastreuses économiquement ou en termes d’image, même lorsque l’entreprise a une bonne couverture assurantielle de ses risques : mise à profit par la concurrence, perte de confiance des clients, perte du bénéfice d’autorisations particulières d’exploitation, etc.
C’est pourquoi le présent cahier vise à faire comprendre l’intérêt, pour les PME-PMI, d’étudier la mise en oeuvre d’un Plan de Continuité d’Activité (PCA), en leur donnant des pistes pour mener une telle étude. »
3-GESTION DES RISQUES :FACTEURS HUMAINS ET ORGANISATIONNELS
« Dans une entreprise, l’organisation est réputée efficace lorsqu’elle permet d’atteindre les objectifs fixés par la direction, en optimisant les moyens alloués pour ceux-ci. Lorsque tout se déroule parfaitement, le résultat, pour l’entreprise, se traduit par un rendement compatible avec les attentes et permet, si cela fait partie de la stratégie de la direction, de développer l’activité. Ces dernières années, les entreprises ont eu tendance à optimiser leurs processus dans un objectif financier, »souvent à court terme, ce qui les rend plus fragiles face à l’imprévu, surtout sur le long terme. Selon le niveau de perturbation, l’entreprise ou l’organisme concerné peut subir, à terme, des pertes »importantes et les conséquences peuvent se prolonger durant une période suffisante pour impacter définitivement l’entreprise, en termes commercial, financier, d’image, etc. Dans ce cahier, nous mettrons en lumière le rôle déterminant que peuvent jouer les Facteurs Organisationnels et Humains [FOH] dans ces circonstances. Nous verrons qu’ils peuvent agir aussi bien négativement en étant à l’origine d’accidents, que positivement en rattrapant des situations non prévues. La préparation des personnes est très importante, d’abord pour prévenir les situations dites accidentelles ou de crises, puis pour les gérer par la suite. Il ne faut pas sous-estimer l’impact de la culture d’entreprise et des facteurs sociologiques sur la sensibilité ou la réceptivité des personnes vis-à-vis des risques. Par ailleurs, tout changement de stratégie de l’entreprise peut avoir des répercussions fortes sur les activités opérationnelles (ressources humaines, changement technique, restructuration des rôles et responsabilités…) et donc sur la maîtrise des risques. Une prise de conscience de ces facteurs par la direction de l’entreprise constitue la première brique permettant de construire une stratégie de résilience de l’entreprise. Celle-ci doit ensuite s’accompagner d’une véritable volonté de mettre en œuvre une politique de ressources humaines capable de répondre à cet enjeu majeur qui concerne la survie de l’entreprise. »
-1-« Tenons-nous à ce qu’une équipe en charge d’une centrale nucléaire applique les consignes à la lettre ? Les acteurs du terrain ont un rôle précieux pour savoir adapter la réalité par rapport à la théorie. Par contre, il doit être déterminer qui est une soucre d’information en fonction de la crise.
Par exemple, dans le BTP vous êtes dans une tranché dite confinée, que faites vous? Vous analysez et renforcer les mesures de protection individuelle en situation de confinement.
L’INRS décrit la méthode opérationnnelle à mettre en oeuvre:
« un responsable soit désigné,
un plan de prévention de tous les risques (appauvrissement en oxygène, gaz délétères, atmosphère explosive, noyade, ensevelissement…) soit établi,
des procédures spécifiques d’intervention en espaces confinés soient mises au point,
des instructions adaptées soient arrêtées et explicitées aux intervenants,
un surveillant extérieur soit désigné et une bonne coordination des travaux dans l’espace et dans le temps soit assurée en tenant compte du fait que les intervenants peuvent ne pas être en contact visuel avec l’extérieur,
les installations ou les équipements dangereux soient consignés,
une aération ou une ventilation renforcée soit mise en place (cf. encadré),
les intervenants disposent tous de détecteurs de gaz avec alarme, fiables, régulièrement étalonnés et contrôlés,
les intervenants disposent de moyens de protection adaptés (masques auto-sauveteurs, appareils respiratoires isolants autonomes à circuit ouvert, dispositifs de protection contre les chutes de hauteur…),
le bon fonctionnement de tous les équipements de protection ou de contrôle soit vérifié avant l’opération,
les intervenants soient formés et aient reçu une autorisation de travail en espaces confinés,
un permis de pénétrer ait été établi, informant en particulier les intervenants des dangers inhérents aux installations et aux matières ainsi qu’à la configuration particulière les lieux,
les mesures à prendre en cas d’incident ou d’accident soient arrêtées et communiquées aux intervenants. » Source:INRS
-2-Ou qu’un pilote aux commandes d’un avion long-courrier s’en tienne aux
strictes procédures ? Oui et Non.
Tout responsable doit savoir s’adapter aux situations qui peuvent changer dans toutes situation de crise.
« Car les procédures ne vous permettent pas de faire face aux imprévus. Le
génie humain consiste à se démarquer, en cas de force majeure, des règles établies. ».
Les managers de crise se dévoilent quand les référents savent écouter l’homme qui sera mettre en oeuvre et adapter les consignes en fonction des enjeux de la crise.
Richard Nixon a développé dans les personnalités des Leaders de la période de la guerre de 39 45 avec précisions les éléments qui font qu’une personne est un leader.
Pour cette raison, il est important de rappeler les mesures réglementaires contre le risque chantier, et un possible arrêt de chantier(Voir danger grave imminent) par le droit d’ingérence du Maître d’ouvrage.
Tout intervenant chantier doit évaluer ses risques propre (EVRP) comme le demande le code du travail en l’article L 4121-1.
Aussi, l’intervenant acteur à l’acte de construire dans un
chantier clos est indépendant évalue particulièrement les risques exportés
importés dans le chantier et aussi à l’extérieur du chantier. (C. trav., art.
R. 4532-4).
Ainsi, particulièrement lorsqu’il y a coexistence et interférence entre les différentes entreprises, il y a une obligation d’analyser la coactivité simultanée (interdite) et successive en fonction du planning.
A ce moment, il doit rencontrer le chargé de la gestion de la coactivité chantier, (Ce n’est pas un QSE) en fonction support, pour le maître d’ouvrage qui est en l’espèce le coordonnateur sécurité protection de la santé (CSPS).
Ce professionnel est missionné pour :
Assister à toute réunion pour la conception de l’ouvrage afin :
Faire faire appliquer les principes généraux de prévention
Mettre en œuvre le DIUO conception
Rédiger le plan général de coordination (PGC). Ce document légal, référence de gestion des risques particuliers et généraux du chantier, est le « contrat de prévention » avec toutes les entreprises. La non-application est une violation du contrat de prévention particulier chantier.
Suggérer des mesures modificatives pour améliorer la future maintenance de l’ouvrage avec l’assistance du futur mainteneur. Le CSPS n’est pas un mainteneur.
Une fonction des méthodes et modes opératoires particuliers
à l’intervention pour ce chantier (C. trav., art. L. 4532-4) il sera tenu une :
Visite d’inspection commune avec tout nouvel
intervenant représenté par lui ou son délégataire à la sécurité.
Analyse du Plan particulier de sécurité et de
protection de la santé (C. trav., art. L. 4531-3 ; C. trav., art. R. 4532-14) :
Le CSPS prend en compte :
Les mesures particulières à contrario de
générale de prévention prise par l’entreprise. Analyse s’il y a lieu à une
adaptation des mesures en fonction des risques Importés, exportés, et extérieur
au chantier
Si adaptation, il informe le maître d’ouvrage de
le caractère sommaire du PPSPS, le maître d’ouvrage décide ou pas que
l’entreprise intervient Pas d’adaptation l’entreprise peut intervenir, en
prenant en compte que toutes modification des mode opératoires oblige à un mise
à jour du PPSPS et l’envoi de celui-ci au CSPS pour harmonisation ou pas par
rapport au PGC.
Harmonisation des PPSPS avec le Plan général de
coordination
Les incidents pour carence de prévention sont actés par le
coordonnateur SPS par un registre spécifique le registre journal.
Ce registre est la preuve des mesures générales et
particulières des incidents et ou évolution de la prévention du chantier.
Les incidents appelés aussi preuve de non-application du PGC
sont de trois ordres principalement :
Les incidents sont évalués par le CSPS en fonction des huit
principes généraux de prévention (le 9 est à la charge de l’entreprise) et
l’analyse des risques chantiers importés, exportés et extérieur.
Observation : Il est souvent énoncé pour acter les mesures immédiates prises par l’encadrement de chantier
Notification : Un arrêt de poste temporaire ou
une demande renforcée de prévention chantier est demandée
Dangers grave et imminent : Un danger existe
pour toute personne face à celui-ci ainsi il est urgent d’intervenir. L’arrêt
de poste est ferme. Il sera levé si des mesures spécifiques seront entreprise.
En aucune manière le CSPS a autorité à appeler de sa propre
initiative un inspecteur/contrôleur du travail, il est hiérarchiquement sous
l’autorité du maitre d’ouvrage qui est le seul « Domus » dans son chantier.
Appeler un inspecteur du travail serait reconnaitre l’incapacité du CSPS a
avoir une autorité suffisante pour la gestion de la mission CSPS.
En revanche, réglementairement le CSPS peut constater un
manquement grave de coopération et de moyens pour la mission. Dans cette
situation, le CSPS démontrera si nécessaire que la mission qui lui a été donnée
n’était pleine et souveraine.
-Les différents styles de management, leurs avantages et leurs inconvénients
-Le comportement et l’attitude de l’équipe : Est ce que le Grutier avait fait les poses? Est ce que il avait les moyens et l’autorité nécessaire pour la gestion de sa grue? Est ce que les chargements étaient pesées suffisamment?
-Conception de grilles pour l’évolution des collaborateurs : Est ce que il y a a de la frustration dans ce chantier et des titulaires et intérimaire?
-La définition de la personnalité des collaborateurs: Est ce que le manœuvre a réalisé la formation pour manœuvrer des chargements?
« Compétences requises pour devenir conducteur de grue: – Bonne appréciation des distances ? A t’elle bien été appréciée? – Précision et rapidité ? Est ce que la rapidité était plus que précision – Rigueur ? – Connaissance des règles de sécurité? Il semble quelles n’ont pas été respectée. »
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