ARRÊT DE CHANTIER OS:Risques Chantiers?

Des nouvelles graves sont lues dans les journaux notamment:

Chute mortelle d’un échafaudage à Paris

Nanterre : un ouvrier décapité par le chargement d’une grue sur un chantier

Un-ouvrier-écrasé-par-le-chargement-d-une-grue

Paris : une grue menace de tomber dans le 16e arrondissement groupe Orpea

Vélizy : la rupture d’une canalisation transforme le chantier en piscine

Pour cette raison, il est important de rappeler les mesures réglementaires contre le risque chantier, et un possible arrêt de chantier(Voir danger grave imminent) par le droit d’ingérence du Maître d’ouvrage.

1 Droit d’ingérence du maitre d’ouvrage

2 Danger grave et imminent exemple

3 Le conseil du maître d’ouvrage le CSPS:

Tout intervenant chantier doit évaluer ses risques propre (EVRP) comme le demande le code du travail en l’article L 4121-1.

Aussi, l’intervenant acteur à l’acte de construire dans un chantier clos est indépendant évalue particulièrement les risques exportés importés dans le chantier et aussi à l’extérieur du chantier. (C. trav., art. R. 4532-4).

Ainsi, particulièrement lorsqu’il y a coexistence et interférence entre les différentes entreprises, il y a une obligation d’analyser la coactivité simultanée (interdite) et successive en fonction du planning.

A ce moment, il doit rencontrer le chargé de la gestion de la coactivité chantier, (Ce n’est pas un QSE) en fonction support, pour le maître d’ouvrage qui est en l’espèce le coordonnateur sécurité protection de la santé (CSPS).

Ce professionnel est missionné pour :

  • Assister à toute réunion pour la conception de l’ouvrage afin :
    • Faire faire appliquer les principes généraux de prévention
    • Mettre en œuvre le DIUO conception
    • Rédiger le plan général de coordination (PGC). Ce document légal, référence de gestion des risques particuliers et généraux du chantier, est le « contrat de prévention » avec toutes les entreprises. La non-application est une violation du contrat de prévention particulier chantier.
    • Suggérer des mesures modificatives pour améliorer la future maintenance de l’ouvrage avec l’assistance du futur mainteneur. Le CSPS n’est pas un mainteneur. 

Une fonction des méthodes et modes opératoires particuliers à l’intervention pour ce chantier (C. trav., art. L. 4532-4) il sera tenu une :

  • Visite d’inspection commune avec tout nouvel intervenant représenté par lui ou son délégataire à la sécurité.
  • Analyse du Plan particulier de sécurité et de protection de la santé (C. trav., art. L. 4531-3 ; C. trav., art. R. 4532-14) :

Le CSPS prend en compte :

  • Les mesures particulières à contrario de générale de prévention prise par l’entreprise. Analyse s’il y a lieu à une adaptation des mesures en fonction des risques Importés, exportés, et extérieur au chantier
  • Si adaptation, il informe le maître d’ouvrage de le caractère sommaire du PPSPS, le maître d’ouvrage décide ou pas que l’entreprise intervient Pas d’adaptation l’entreprise peut intervenir, en prenant en compte que toutes modification des mode opératoires oblige à un mise à jour du PPSPS et l’envoi de celui-ci au CSPS pour harmonisation ou pas par rapport au PGC.
  • Harmonisation des PPSPS avec le Plan général de coordination

Les incidents pour carence de prévention sont actés par le coordonnateur SPS par un registre spécifique le registre journal.

Ce registre est la preuve des mesures générales et particulières des incidents et ou évolution de la prévention du chantier.

Les incidents appelés aussi preuve de non-application du PGC sont de trois ordres principalement :

Les incidents sont évalués par le CSPS en fonction des huit principes généraux de prévention (le 9 est à la charge de l’entreprise) et l’analyse des risques chantiers importés, exportés et extérieur.

  • Observation : Il est souvent énoncé pour acter les mesures immédiates prises par l’encadrement de chantier
  • Notification : Un arrêt de poste temporaire ou une demande renforcée de prévention chantier est demandée
  • Dangers grave et imminent : Un danger existe pour toute personne face à celui-ci ainsi il est urgent d’intervenir. L’arrêt de poste est ferme. Il sera levé si des mesures spécifiques seront entreprise.

En aucune manière le CSPS a autorité à appeler de sa propre initiative un inspecteur/contrôleur du travail, il est hiérarchiquement sous l’autorité du maitre d’ouvrage qui est le seul « Domus » dans son chantier. Appeler un inspecteur du travail serait reconnaitre l’incapacité du CSPS a avoir une autorité suffisante pour la gestion de la mission CSPS.

En revanche, réglementairement le CSPS peut constater un manquement grave de coopération et de moyens pour la mission. Dans cette situation, le CSPS démontrera si nécessaire que la mission qui lui a été donnée n’était pleine et souveraine.