Hôpital & chantier interférences…Hygiéniste/Coordonnateur

agent infectueux

HOPITAL-CHANTIER-SÉCURITÉ-SÛRETÉ, la interférence co-activité des activités

Le risque infectieux existe à l’hôpital en plus des risques chantiers quand il y a des travaux.

L’hygiéniste et le Coordonnateur travaillent ensemble dans la phase conception.

A ce propos, il y a de faire faire évaluer la co-activité des activités pour :

1-Assurer la sécurité et la sûreté par une traçabilité des accès à l’hôpital et le chantier. Certaines personnes malveillantes peuvent utiliser un chantier pour manifester « la terreur » idéologisée. Nous avons interrogés des coordonnateurs (voir contrôle d’accès CSPS) qui ont constaté que la gestion des accès était nulle notamment pour le contrôle des papiers professionnelles carte OPPBTP et autorisation de présence sur le territoire nationale.

2-L’Etablissement, avec notamment le service de restauration et ses livraisons, il y a une réel co-activité (voir co -activité chantier)

3-L’Accès des secours, et les autres chantiers qui ne sont pas soumis à la mission de coordination.

Notamment il est étudié le circuit des gravats, le cheminement des ouvriers, et il est instauré le port de « sur chaussure » et « blouse » pour éviter la propagation de poussière.

En effet « Les travaux de construction ou de transformation provoquent des émanations importantes de poussière fine qui sont susceptibles de véhiculer des micro-organismes dangereux, parfois mortels pour les patients, tels que les Aspergilluspp. De plus, ces émanations peuvent également engendrer une contamination du matériel contenu dans les locaux de stockage (matériel stérile, pharmacie, injectables).

Cette fiche technique s’applique à tous les travaux et chantiers affectant des secteurs de l’hôpital où les patients sont hospitalisés ou transitent. »

Source: »https://www.hpci.ch/ »

Analyser les risques par exemple comme cette grille (Cliquer sur le lien).

D’autre part, « L’INRS fait part dans sa base de données EFICATT des « Expositions fortuites à des agents infectieux et conduite à tenir en milieu de travail ».

C’est un outil créé à l’initiative du département Etudes et assistance médicales de l’INRS, en collaboration avec le GERES (Groupe d’étude sur le risque d’exposition des soignants aux agents infectieux). » Source: INRS

Source image: INRS

Témoignage: J-F de Richemont, Ingénieur Conseil CSPS

Immigration et chantier

Nous avons lu ce qui suit:

POUR INFORMATION

Travail « au noir » dit dissimulé

AFFAIRES | Contrat – Responsabilité
IMMOBILIER | Construction | Marchés de travaux

Source : par Xavier Delpech

Il est rappelé par celui-ci:

« L’entrepreneur principal doit soumettre ses sous-traitants à l’accord du maitre d’ouvrage (Art 3 de la loi) pour intervenir dans l’ouvrage concerné. Aussi l’article 14-1 dispose que : « le maître de l’ouvrage doit, s’il a connaissance de la présence sur le chantier d’un sous-traitant n’ayant pas fait l’objet des obligations définies à l’article 3 mettre l’entrepreneur principal ou le sous-traitant en demeure de s’acquitter de ces obligations ».

Que faire alors?

« L’article 324-14-1 du Code du travail oblige le donneur d’ordre à écrire lettre recommandée avec accusé de réception, pour faire cesser la situation.

« Il appartient au maître de l’ouvrage de veiller à l’efficacité des mesures qu’il met en œuvre pour satisfaire aux obligations mises à sa charge par l’article 14-1 de la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975, sous peine d’engager sa responsabilité délictuelle vis-à-vis du sous-traitant. »

Source: Dalloz

https://www.dalloz-actualite.fr/essentiel/sous-traitance-obligation-de-mise-en-demeure-du-maitre-de-l-ouvrage#.YRau3YgzZPY

La situation est confirmé par le monde :

Un article du Monde explique pourquoi le travail au noir est un model de fonctionnement à la française.

Il n’y a pas assez d’Inspecteur du travail et de contrôleur Ursaff pour contrôler.

Aussi les entreprises disparaissent après trois ans d’exercice.

Le travail au noir est officiel en France il est constaté dans les chantiers lors de passage en Coordonnateur en SPS.

« Travail au noir : l’Etat peine à recouvrer les sommes dues

Malgré un bilan historique en matière de lutte contre le travail dissimulé, le ministre délégué aux comptes publics, Thomas Cazenave, a annoncé vouloir aller « plus loin » pour éviter des pertes de ressources loin d’être anodines. »

Un reportage explique tout:

https://www.france.tv/france-5/travail-au-noir/13139-le-monde-en-face-travail-au-noir.html

Source: Le monde

https://www.lemonde.fr/politique/article/2024/03/14/travail-au-noir-l-etat-peine-a-recouvrer-les-sommes-dues_6221974_823448.html

Source: Jean-François de Richemont Gestion des risques Expert en prévention