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« A. Définitions :
Le Dossier d’Ouvrage Exécuté (DOE) est un ensemble de documents remis par le maître d’œuvre ou l’entreprise en charge des travaux au maître d’ouvrage à la fin d’un chantier. Il contient toutes les informations nécessaires pour garantir l’exploitation, la maintenance, et l’évolution future de l’ouvrage.
DOE : Il concerne la description technique et la conformité des ouvrages réalisés.
Acteurs : L’entreprise du lot ; le maitre d’œuvre pour le maitre d’ouvrage
DIUO : Il réalise un recollement de DOE axé sur les interventions futures, obligatoire pour permettre au futur exploitant de prévenir les risques professionnels.
Acteurs : Le coordonnateur en SPS pour le maitre d’ouvrage
DMLT : Le dossier de maintenance des lieux de travail (DMLT) est constitué par le maître d’ouvrage. C’est le recueil de différents documents précisant les dispositions prises pour faciliter la maintenance des lieux de travail.
Acteurs : Le maitre d’ouvrage et par la suite le syndic et ou chef d’établissement.
DUERP : recense et évalue d’abord les risques présents dans l’entreprise. Ensuite, il consigne dans le DUERP le résultat de l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité auxquels peuvent être exposés les salariés. Nous faisons un point sur la réglementation.
Acteurs : Le syndic et ou chef d’établissement, l’employeur.
EBM : Expression des besoins de maintenance est l’expression à la satisfaction du besoin. Maintenir, en prévention pendant toute sa durée de vie, un patrimoine industriel ou immobilier à l’optimum de ses performances pour un coût compétitif
Acteurs : Le syndic et ou chef d’établissement, l’employeur, et le service de maintenance. »
Table des matières
I. QU’EST CE QU’UN DOE ? 2
1. Définitions : 2
II. LA CONSTITUTION D’UN DOE 3
III. LES ARTICLES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES DOE 5
A. Obligations générales sur le DOE 5
B. Obligations liées à l’accessibilité 6
C. Obligations liées aux dispositifs de protection 6
IV. OBLIGATIONS LIEES AU DIUO 6
A. Obligations liées aux interventions (préventives, curatives, lourdes) 7
B. Obligations liées aux risques identifiés 7
C. Obligations liées aux conduites à tenir 7
V. SYNTHESE ET MISE EN ŒUVRE DOE ET DIUO 8
VI. DISTINCTION ENTRE LE DIUO ET LES OBLIGATIONS DE MAINTENANCE (DMLT) 8
A. Distinction entre DIUO Conception et DIUO Réalisation 8
B. Rôle du service de maintenance dans la gestion de l’ouvrage 10
C. Responsabilités légales et réglementaires 11
VII. Synthèse 12
Source: Jean-François de Richemont, coordonnateur en « SPS » « Expert « nous autorise à recopier l’Extrait.
securite-travail 