Auteur : securitetravail

Hôpital & chantier interférences…Hygiéniste/Coordonnateur

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agent infectueux

HOPITAL-CHANTIER-SÉCURITÉ-SÛRETÉ, la interférence co-activité des activités

Le risque infectieux existe à l’hôpital en plus des risques chantiers quand il y a des travaux.

L’hygiéniste et le Coordonnateur travaillent ensemble dans la phase conception.

A ce propos, il y a de faire faire évaluer la co-activité des activités pour :

1-Assurer la sécurité et la sûreté par une traçabilité des accès à l’hôpital et le chantier. Certaines personnes malveillantes peuvent utiliser un chantier pour manifester « la terreur » idéologisée. Nous avons interrogés des coordonnateurs (voir contrôle d’accès CSPS) qui ont constaté que la gestion des accès était nulle notamment pour le contrôle des papiers professionnelles carte OPPBTP et autorisation de présence sur le territoire nationale.

2-L’Etablissement, avec notamment le service de restauration et ses livraisons, il y a une réel co-activité (voir co -activité chantier)

3-L’Accès des secours, et les autres chantiers qui ne sont pas soumis à la mission de coordination.

Notamment il est étudié le circuit des gravats, le cheminement des ouvriers, et il est instauré le port de « sur chaussure » et « blouse » pour éviter la propagation de poussière.

En effet « Les travaux de construction ou de transformation provoquent des émanations importantes de poussière fine qui sont susceptibles de véhiculer des micro-organismes dangereux, parfois mortels pour les patients, tels que les Aspergillus spp. De plus, ces émanations peuvent également engendrer une contamination du matériel contenu dans les locaux de stockage (matériel stérile, pharmacie, injectables).

Cette fiche technique s’applique à tous les travaux et chantiers affectant des secteurs de l’hôpital où les patients sont hospitalisés ou transitent. »

Source: »https://www.hpci.ch/ »

Analyser les risques par exemple comme cette grille (Cliquer sur le lien).

D’autre part, « L’INRS fait part dans sa base de données EFICATT des « Expositions fortuites à des agents infectieux et conduite à tenir en milieu de travail ».

C’est un outil créé à l’initiative du département Etudes et assistance médicales de l’INRS, en collaboration avec le GERES (Groupe d’étude sur le risque d’exposition des soignants aux agents infectieux). » Source: INRS

Source image: INRS

Témoignage: J-F de Richemont, Ingénieur Conseil CSPS

Immigration et chantier

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Nous avons lu ce qui suit:

POUR INFORMATION

Travail « au noir » dit dissimulé

AFFAIRES | Contrat – Responsabilité
IMMOBILIER | Construction | Marchés de travaux

Source : par Xavier Delpech

Il est rappelé par celui-ci:

« L’entrepreneur principal doit soumettre ses sous-traitants à l’accord du maitre d’ouvrage (Art 3 de la loi) pour intervenir dans l’ouvrage concerné. Aussi l’article 14-1 dispose que : « le maître de l’ouvrage doit, s’il a connaissance de la présence sur le chantier d’un sous-traitant n’ayant pas fait l’objet des obligations définies à l’article 3 mettre l’entrepreneur principal ou le sous-traitant en demeure de s’acquitter de ces obligations ».

Que faire alors?

« L’article 324-14-1 du Code du travail oblige le donneur d’ordre à écrire lettre recommandée avec accusé de réception, pour faire cesser la situation.

« Il appartient au maître de l’ouvrage de veiller à l’efficacité des mesures qu’il met en œuvre pour satisfaire aux obligations mises à sa charge par l’article 14-1 de la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975, sous peine d’engager sa responsabilité délictuelle vis-à-vis du sous-traitant. »

Source: Dalloz

https://www.dalloz-actualite.fr/essentiel/sous-traitance-obligation-de-mise-en-demeure-du-maitre-de-l-ouvrage#.YRau3YgzZPY

La situation est confirmé par le monde :

Un article du Monde explique pourquoi le travail au noir est un model de fonctionnement à la française.

Il n’y a pas assez d’Inspecteur du travail et de contrôleur Ursaff pour contrôler.

Aussi les entreprises disparaissent après trois ans d’exercice.

Le travail au noir est officiel en France il est constaté dans les chantiers lors de passage en Coordonnateur en SPS.

« Travail au noir : l’Etat peine à recouvrer les sommes dues

Malgré un bilan historique en matière de lutte contre le travail dissimulé, le ministre délégué aux comptes publics, Thomas Cazenave, a annoncé vouloir aller « plus loin » pour éviter des pertes de ressources loin d’être anodines. »

Un reportage explique tout:

https://www.france.tv/france-5/travail-au-noir/13139-le-monde-en-face-travail-au-noir.html

Source: Le monde

https://www.lemonde.fr/politique/article/2024/03/14/travail-au-noir-l-etat-peine-a-recouvrer-les-sommes-dues_6221974_823448.html

Source: Jean-François de Richemont Gestion des risques Expert en prévention

L’inspecteur du travail audite les moyens de la mission du coordonnateur en SPS

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Qui sont les auditeurs externes réglementaire de la mission de coordination dans le BTP: Les inspecteurs du travail.

Il contrôle l’effectivité de la  coordination:

« A partir de textes complexes à mettre en place, il est nécessaire de cadrer le dispositif pour éviter qu’il ne devienne évanescent. Là, le rôle de l’inspecteur du travail consiste à :

•  contrôler que les documents prévus par la réglementation sont tenus. Par exemple, sur le registre journal de la coordination, véritable tableau de bord en matière de sécurité et de protection de la santé, doivent être consignés, toutes observations, propositions, litiges avec les différents intervenants de l’opération. Le maître d’ouvrage, le maître d’œuvre et les entreprises ont accès à ce registre. Le coordonnateur doit le conserver pendant cinq ans.

Le coordonnateur doit, par ailleurs, être destinataire des plans particuliers de sécurité et de protection de la santé, établis par chacune des entreprises appelées à intervenir. Son travail consiste à les mettre en harmonie avec le plan général de coordination SPS.

Il veille à l’établissement du dossier d’intervention ultérieur sur l’ouvrage établi dans le but de faciliter les interventions d’entretien et de maintenance ;

•   vérifier que le temps passé par le coordonnateur SPS sur l’opération est bien effectif. Souvent, il y a une différence sensible entre le temps prévu contractuellement et le temps passé réellement sur le chantier ;

•    vérifier le respect des éléments constitutif de la mission, c’est-à-dire si
les inspections préalables et les réunions de chantier ont eu lieu ;
•   à partir du déroulement du chantier, analyser l’autorité et la compétence effectives du coordonnateur. » Source: Martine Bellemere
hashtag#Inspection_du_Travail revue technique n° 278 – apave 1997

Lu chez:@jean-francois_de_richemont

Inspection commune préalable (ICP) et non VIC

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Nous nous sommes déplacé sur le terrain.

Nous avons rencontré des préventeurs et des coordonnateurs.

L’inspection commune est une étape obligatoire par le code du travail avant d’intervenir chez un client qui est un établissement (employeur en activité) et ou un chantier.

Oui nous le savons ce n’est pas les même réglementation qui s’applique.

Il est bien question de prévention.

Comme nous a indiqué un ingénieur en sécurité Coordonnateur (Monsieur de Richemont), il serait plus simple de créer un document de prévention général tout autant obligatoire.

En effet nous le citons:

« De toute manière l’obligation de prévention existe pour tous les salariés. La responsabilité pénale est la même dès lors que l’obligation est de droit et d’ordre public. Le non respect de l’obligation de prévention est une inobservation de la règle de prévention. Les principes de prévention sont obligatoires pour tout employeur ».

En effet, il y a lieu de rappeler l’obligation d’évaluer les dangers dans les entreprises.

En fonction du danger évaluer, qui permet d’aborder le risque, il est nécessaire d’assurer les diligences normales pour appliquer les règles de prévention. D’une manière simpliste, il est à rappeler que supprimer le risque est la première obligation , après obliger les protections collectives en lieu et place des protections individuelles.

Monsieur Jean-François de Richemont, nous dit à la cantonade « pourrions nous imaginer aujourd’hui une voiture sans ceinture ».

C’est la même chose pour la prévention des risques des dangers professionnels.

Pour cela nous vous invitions à consulter le document de la Carsat : Inspection commune préalable.

« Travail au noir  » officiel

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Un article du Monde explique pourquoi le travail au noir est un model de fonctionnement à la française.

Il n’y a pas assez d’inspecteur du travail et de contrôleur Ursaff pour contrôler.

Aussi les entreprises disparaissent après trois ans d’exercice.

Le travail au noir est officiel en France.

« Travail au noir : l’Etat peine à recouvrer les sommes dues

Malgré un bilan historique en matière de lutte contre le travail dissimulé, le ministre délégué aux comptes publics, Thomas Cazenave, a annoncé vouloir aller « plus loin » pour éviter des pertes de ressources loin d’être anodines. »

Aussi un reportage explique tout:

https://www.france.tv/documentaires/societe/13139-le-monde-en-face-travail-au-noir.html

Source: Le monde

Grand Paris…Puits =Espace confinés

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Lors d’un échange avec un expert en #gestion des risques, un ingénieur (IPF) coordonnateur SPS monsieur Jean-François de Richemont, il nous a indiqué qu’il était rarement pris en compte les espaces confinés.

Il semble qu’il est insuffisamment pris en compte le besoin de renouvellement d’air par l’apport d’air frais.

Les puits dans les travaux du #Grand Paris notamment attirent notre attention afin que les #CMR en fond de puits et ou de tunnel ne puisse pas être un facteur de non prise en compte de danger.

Pour cette raison, il es nécessaire de rappelé ce qu’est un espace confiné.

« Le travail en espaces confinés (espaces totalement ou partiellement fermés) présente des risques spécifiques d’asphyxie, d’intoxication, d’incendie et d’explosion. Ce guide détaille la démarche de prévention à mettre en oeuvre lors lors de travaux en espace confiné.
Au sommaire du guide :
– définitions,
– nature des risques (asphyxie et/ou intoxication, incendie et explosion),
– démarche de prévention (consignation, mesure de l’état de l’atmosphère intérieure, assainissement pour pénétration et intervention, pénétration sans assainissement, permis de pénétrer),
– principes et techniques d’assainissement accompagnés d’exemples pratiques,
– en annexe : exemples d’accidents.
Document établi par un groupe de spécialistes des CARSAT, de la CRAMIF et de l’INRS. »

Source: https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=ED%20703

Mesurer l’implication en prévention des entreprises : élaboration d’un cadre conceptuel

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« L’enquête européenne sur les risques nouveaux et émergents en entreprises (ESENER) a montré que les actions préventives sur le lieu de travail sont souvent perçues comme un enjeu de satisfaction des contraintes réglementaires. Les bénéfices économiques et sanitaires de la prévention sont peu documentés et laissent la voie à une perception négative dominante des efforts à allouer en santé et bien-être au travail comme entraînant des dépenses improductives. Dans la perspective d’étudier la relation entre le degré d’implication des entreprises en prévention et l’état de santé de leurs employés, d’une part et leur performance, d’autre part, une étude qualitative a été conduite en 2018 en France auprès de 5 médecins du travail, 5 DRH et 5 membres du CHSCT pour tenter de caractériser au mieux les efforts en prévention. Les résultats des entretiens semi-directifs conduits à la base d’un modèle conceptuel hypothétique ont permis d’identifier les principales variables à documenter dans un questionnaire quantitatif qui, à terme servirait de base de construction d’un score d’implication en prévention. Ces travaux ouvrent ainsi la voie vers un instrument à destination des entreprises qu’elles peuvent utiliser comme (i) « thermomètre » pour quantifier au mieux leurs efforts en prévention, (ii) « balance » pour allouer pertinemment leurs ressources humaines et matérielles en prévention et (iii) « benchmark » pour se positionner par rapport à ce qui est fait dans les autres entreprises de même taille et même secteur d’activité. »

Source:Laura TEMIME | Laboratoire Modélisation, Epidémiologie et Surveillance des risques sanitaires | Cnam

L’employé dangereux est condamnable

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L’obligation de sécurité de résultat, résulte du #contratdetravail , est particulièrement impérative et, comme le précise le président de la Chambre sociale “avant tout incitative à la prévention”.

Mais aussi , l’article L.230-3 du Code du travail, il incombe à chaque #travailleur de prendre soin, en fonction de sa formation et selon ses possibilités, de sa #sécurité et de sa santé ainsi que de celles des autres personnes concernées du fait de ses actes ou de ses #omissions_au_travail ; que dès lors, alors même qu’il n’aurait pas reçu de #délégation_de_pouvoir, il répond des fautes qu’il a commises dans l’exécution de son contrat de travail.
Source:https://books.openedition.org/putc/1850?lang=fr#text
#president_courdecassation#courdecassationMichel Blatman #chambre_sociale

« Une approche chronologique du sujet a paru préférable à une présentation thématique, car elle illustre mieux les difficultés successives que le recours à l’obligation de sécurité de résultat a permis de surmonter, le cheminement de la Chambre sociale en la matière et la rencontre de cette obligation avec de nouveaux éléments de la scène juridique.

Mais une analyse préalable du contexte normatif régissant la question de la sécurité et de la santé au travail apparaît essentielle pour une meilleure compréhension de la dynamique jurisprudentielle. »

Source: https://books.openedition.org/putc/1850?lang=fr#text

Interférences chantiers en conception…QUI QUOI QUAND?

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Le coordonnateur doit analyser les interférences.

C’est pour cette raison qu’il coordonne et assiste le maitre d’ouvrage à prendre des décisions.

Cette mission est surtout en conception. Lors de la réalisation, la coordination doit être efficace.

Pour cette raison, dans le contrat Maitre d’ouvrage, il est décrit les étape suivantes:

« D.1 PHASE ESQUISSE / PHASE DIAGNOSTIC – PHASE

Avant-Projet Sommaire

Le coordonnateur SPS doit :

• ouvrir, dès la signature du contrat ou la notification du marché, un registre – journal de la coordination SPS, le renseigner au fur et à mesure du déroulement de l’opération et le transmettre après ouverture et après chaque observation au maître d’ouvrage et au maître d’œuvre pour visa.

• organiser l’inspection des lieux avec le maître d’ouvrage, le maître d’œuvre et l’exploitant sur le site intérieur ou à proximité duquel est implanté le chantier.

• avec ce ou ces responsables, le maître d’œuvre et le maître d’ouvrage, le coordonnateur SPS procède à une inspection des lieux, visant à :

• délimiter le chantier

• matérialiser les zones de dangers spécifiques

• préciser les voies de circulation du personnel, des véhicules et des engins,

• définir, pour les chantiers non clos et indépendants, les installations sanitaires, les vestiaires et les locaux de restauration du personnel

• arrêter les consignes de sécurité.

• si concours, assister aux réunions de la commission technique et rédiger un rapport d’analyse des projets architecturaux destiné au Jury de concours le cas échéant

• participer aux réunions organisées pour l’opération et être destinataire de tous les comptes rendus.

• émettre, suite à sa participation aux réunions, des observations ou propositions, qu’il va consigner dans le registre- journal dont l’analyse des risques pour les futurs travaux.

• veiller à ce que la demande de renseignements faite par la maîtrise d’ouvrage et en concertation du maitre d’œuvre, concernant les réseaux aériens et enterrés existants sur l’emprise et à proximité du projet ait été faite.

• analyser les risques identifiables liés à chaque intervention ultérieure, à partir de la liste des interventions ultérieures et des documents d’esquisse remis au coordonnateur SPS, demander les dispositions prévues par le maître d’œuvre pour réaliser ces interventions et suggérer des possibilités d’aménagement. Par exemple :

• Nettoyage des surfaces vitrées en élévation

• Nettoyage des surfaces vitrées en toiture

• Accès en couverture – moyens d’arrimage

• Possibilité de mise en place de garde-corps ou à défaut de filets en couverture

• Chemins permanents de circulation pour interventions fréquentes en couverture

• Entretien des façades, moyens d’arrimage et de stabilité des échafaudages

• Ravalements

• demander les diagnostics réalisés et suggérer au maître d’œuvre des investigations complémentaires.

• s’assurer que le maître d’ouvrage a établi la déclaration préalable au moment du dépôt de permis de construire et la transmise aux organismes concernés.

• être destinataire des dossiers avant-projet sommaire et éventuellement permis de construire. »

Il peut être développé plus en avant cet aspect de la coordination par la suite.