BTP

Hôpital & chantier interférences…Hygiéniste/Coordonnateur

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agent infectueux

HOPITAL-CHANTIER-SÉCURITÉ-SÛRETÉ, la interférence co-activité des activités

Le risque infectieux existe à l’hôpital en plus des risques chantiers quand il y a des travaux.

L’hygiéniste et le Coordonnateur travaillent ensemble dans la phase conception.

A ce propos, il y a de faire faire évaluer la co-activité des activités pour :

1-Assurer la sécurité et la sûreté par une traçabilité des accès à l’hôpital et le chantier. Certaines personnes malveillantes peuvent utiliser un chantier pour manifester « la terreur » idéologisée. Nous avons interrogés des coordonnateurs (voir contrôle d’accès CSPS) qui ont constaté que la gestion des accès était nulle notamment pour le contrôle des papiers professionnelles carte OPPBTP et autorisation de présence sur le territoire nationale.

2-L’Etablissement, avec notamment le service de restauration et ses livraisons, il y a une réel co-activité (voir co -activité chantier)

3-L’Accès des secours, et les autres chantiers qui ne sont pas soumis à la mission de coordination.

Notamment il est étudié le circuit des gravats, le cheminement des ouvriers, et il est instauré le port de « sur chaussure » et « blouse » pour éviter la propagation de poussière.

En effet « Les travaux de construction ou de transformation provoquent des émanations importantes de poussière fine qui sont susceptibles de véhiculer des micro-organismes dangereux, parfois mortels pour les patients, tels que les Aspergillus spp. De plus, ces émanations peuvent également engendrer une contamination du matériel contenu dans les locaux de stockage (matériel stérile, pharmacie, injectables).

Cette fiche technique s’applique à tous les travaux et chantiers affectant des secteurs de l’hôpital où les patients sont hospitalisés ou transitent. »

Source: »https://www.hpci.ch/ »

Analyser les risques par exemple comme cette grille (Cliquer sur le lien).

D’autre part, « L’INRS fait part dans sa base de données EFICATT des « Expositions fortuites à des agents infectieux et conduite à tenir en milieu de travail ».

C’est un outil créé à l’initiative du département Etudes et assistance médicales de l’INRS, en collaboration avec le GERES (Groupe d’étude sur le risque d’exposition des soignants aux agents infectieux). » Source: INRS

Source image: INRS

Témoignage: J-F de Richemont, Ingénieur Conseil CSPS

Grand Paris…Puits =Espace confinés

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Lors d’un échange avec un expert en #gestion des risques, un ingénieur (IPF) coordonnateur SPS monsieur Jean-François de Richemont, il nous a indiqué qu’il était rarement pris en compte les espaces confinés.

Il semble qu’il est insuffisamment pris en compte le besoin de renouvellement d’air par l’apport d’air frais.

Les puits dans les travaux du #Grand Paris notamment attirent notre attention afin que les #CMR en fond de puits et ou de tunnel ne puisse pas être un facteur de non prise en compte de danger.

Pour cette raison, il es nécessaire de rappelé ce qu’est un espace confiné.

« Le travail en espaces confinés (espaces totalement ou partiellement fermés) présente des risques spécifiques d’asphyxie, d’intoxication, d’incendie et d’explosion. Ce guide détaille la démarche de prévention à mettre en oeuvre lors lors de travaux en espace confiné.
Au sommaire du guide :
– définitions,
– nature des risques (asphyxie et/ou intoxication, incendie et explosion),
– démarche de prévention (consignation, mesure de l’état de l’atmosphère intérieure, assainissement pour pénétration et intervention, pénétration sans assainissement, permis de pénétrer),
– principes et techniques d’assainissement accompagnés d’exemples pratiques,
– en annexe : exemples d’accidents.
Document établi par un groupe de spécialistes des CARSAT, de la CRAMIF et de l’INRS. »

Source: https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=ED%20703

Jeux olympique 2024, Accidents mortel et…

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source:Actu IDF

« Le Village des athlètes, à Saint-Ouen, doit être livré à la fin de l’année prochaine. Un calendrier serré pour les promoteurs s’étant vu attribuer les différents macro-lots. Lancé en avril 2021, le chantier du secteur E, mené par Nexity et Eiffage, avec CDC Habitat, EDF et Groupama, est en phase gros œuvre. Ce secteur, l’un des quatre que compte le Village, comptera 58.000 m² de SDP dont 40.000 de logement (527 unités), 13.000 de bureaux et environ 5.000 de commerces et activités en pieds d’immeubles. Les 19 bâtiments prévus ont été divisés en cinq îlots, qui ont donné lieu à cinq permis de construire double état : ils couvrent en effet la phase des Jeux, pendant laquelle le secteur accueillera 2.500 athlètes, et ce qui a été nommé la phase héritage, c’est-à-dire la destination définitive des bâtiments. La moitié des logements sera vendue en bloc à des investisseurs institutionnels, le reste se répartissant à égalité entre le social et l’accession libre. »

Source:Batiactu

OUI mais et les dangers de la construction qu’en pense les candidats:

Nouvel accident grave sur le chantier du village olympique de Paris 2024

Un ouvrier gravement blessé sur le chantier du village olympique à Saint-Denis

JO 2024 : après plusieurs accidents graves, inquiétude sur les chantiers du village olympique et du Grand Paris

« Silence, des ouvriers meurent » : sur les chantiers du Grand Paris, des accidents de travail à répétition

Qui fait quoi dans ce chantier?

Renault condamné pour risque induit…

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Nous avons lu:

Dalloz actualité © Éditions Dalloz 2021

Coronavirus : condamnation de Renault

le 20 mai 2020SOCIAL | Hygiène – Sécurité – Conditions de travail
La société Renault s’est vue condamnée en référé pour ne pas avoir suffisamment évalué les risques induits par le covid-19 à l’égard de ses salariés ni associé les représentants du personnel à cette évaluation dans le cadre de son plan de reprise progressive d’activité au sein de l’usine de Sandouville. Dans l’attente de la mise en place de mesures complémentaires, la société est condamnée sous astreinte à prendre diverses mesures préventives en y associant préalablement les représentants du personnel.

La société Renault s’est vue condamnée en référé pour ne pas avoir suffisamment évalué les risques induits par le covid-19 à l’égard de ses salariés ni associé les représentants du personnel à cette évaluation dans le cadre de son plan de reprise progressive d’activité au sein de l’usine de Sandouville. Dans l’attente de la mise en place de mesures complémentaires, la société est condamnée sous astreinte à prendre diverses mesures préventives en y associant préalablement les représentants du personnel.

par Loïc Malfettes

Chute de trois mètres, sur le dos…et à 37 ans peux être paralysé?

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https://actu.fr/normandie/yerville_76752/accident-du-travail-un-homme-transporte-au-chu-de-rouen-apres-une-chute-de-trois-metres_41992265.html

l glisse de l’échelle et chute

« Selon une source judiciaire, la raison de la chute serait liée à une échelle en mauvais état, de laquelle l’homme aurait glissé. Il a été transporté au CHU de Rouen…

Source: Accident du travail

Maître d’ouvrage : la responsabilité délictuelle du maître d’ouvrage

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OPPBTP

Une jurisprudence de la Cour de cassation rappelle que la responsabilité délictuelle du maître d’ouvrage peut être engagée s’il n’a pas désigné de coordonnateur SPS mais pas sur l’appréciation de la bonne ou mauvaise exécution de la mission.

https://www.preventionbtp.fr/actualites/reglementation/les-limites-de-responsabilite-du-maitre-d-ouvrage

Maitre d’œuvre : direction de la sécurité du chantier

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Source:

Appel à « REX » collectif: « La responsabilité du maitre d’œuvre pour la gestion du risque chantier »(c) comme directeur exécution de l’ouvrage.
La commission REX( retour d’expériences) travaille sur une note technique.

Nous faisons appel à toutes participations pour développer que le maitre d’oeuvre est le responsable de la sécurité chantier et non le CSPS et non plus les préventeurs…

#risque#maitre_d_oeuvre#sécurité_chantier#accidentdutravail
Ministère de la JusticeMinistère du TravailHervé LanouzièreWolters Kluwer FranceLemoniteur GroupeMoniteurPierre Ramain

Source: FUPR

Le travail dissimulé…

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« Les sanctions liées au travail illégal

Constitue ce délit, la dissimulation intentionnelle :

  • d’une activité exercée à titre indépendant, dans un but lucratif et en violation des obligations commerciales, fiscales ou sociales (non immatriculation au registre du commerce et des sociétés, au répertoire des métiers, absence de déclaration auprès de l’URSSAF, de la MSA et/ou auprès de l’administration fiscale, etc. ; cette situation peut notamment résulter de la non-déclaration d’une partie de son chiffre d’affaires ou de ses revenus ou de la continuation d’activité après avoir été radié par les organismes de protection sociale en application de l’article L. 613-4 du code de la sécurité sociale ;
  • de tout ou partie d’un emploi salarié (absence de déclaration préalable à l’embauche, absence de bulletin de paie ou mention sur le bulletin de paie d’un nombre d’heures de travail inférieur à celui réellement effectué, sauf si cette mention résulte de l’application d’une convention ou d’un accord d’annualisation du temps de travail).
    Constituent également ce délit, les faux statuts : faux travailleurs indépendants, faux stagiaires, bénévoles, faux gérant mandataire… »
  • Source: Service public

Jurisprudence:

« L’existence de certificats E101 et A1 ne fait obstacle ni à une condamnation du chef de travail dissimulé par dissimulation d’emploi salarié en cas d’omission de procéder à la déclaration préalable à l’embauche ni à une condamnation du chef de travail dissimulé par dissimulation d’activité au titre d’un défaut d’inscription au registre du commerce et des sociétés.« 

Source: Dalloz actualité

La maintenance…

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Source: INRSINRS

A lire:

« Ce dossier consacré à la maintenance propose un état des lieux et des pistes concrètes pour développer une prévention adaptée aux situations rencontrées dans les entreprises. Après un panorama des expositions professionnelles, il apporte différents éclairages sur les enjeux de sécurité lors d’interventions externalisées sur site, les relations contractuelles des entreprises et leurs contributions à la prévention, la planification des interventions dans le nucléaire, la gestion de la maintenance corrective interne, la santé et sécurité dans les organisations en réseau. »

Source: INRS