« Pourquoi cette thématique des interférences « chantier / site exploité » ?
Lors de travaux de BTP sur un site en activité (industries, routes, voies ferrées…), une question récurrente se pose : « comment gérer les interférences d’exploitation d’un site au sein duquel coexiste un chantier de BTP soumis à coordination SPS ? ».
Deux acteurs majeurs sont alors présents : le chef d’établissement en activité (CE) et le maître d’ouvrage (MOA).
Dans ce cas de figure, en complément du volet réglementaire (article R4532-14 du code du travail)1, le Copil des clubs CSPS recommande les dispositions suivantes pour améliorer la coordination entre le MOA et le CE Pour être efficientes, ces dispositions nécessitent de définir les principes de la coopération :
d’abord du MOA avec le CE dès le contrat d’expression des besoins en travaux
ensuite du MOA avec le CSPS dans leurs contrats respectifs de prestations avec le MOA »

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